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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HABITAT PLUS
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ESPACE & CONFORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPACE & CONFORT
HABITAT PLUS, SA

Numéro de dépôt :
3776134
Date de dépôt :
21/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/10/2020
ESPACE & CONFORT de HABITAT PLUS

Présentation de la marque ESPACE & CONFORT

Déposée par voie électronique le 21 octobre 2010 par la Société Anonyme (SA) HABITAT PLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ESPACE & CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HABITAT PLUS domicilié(e) 60 avenue du Dr Nancel Penard - 33600 - PESSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 088 753 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HABITAT PLUS domicilié(e) 60 avenue du Dr Nancel Penard - 33600 - PESSAC - France.

La marque ESPACE & CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3776134.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE & CONFORT est expirée depuis le 21 octobre 2020.

HABITAT PLUS a également déposé les autres marques suivantes : SURELEVATION HABITAT , HABITAT PLUS , REHAUSSE HABITAT , VERANDAS DU MAINE


HABITAT PLUS, SA - 60 avenue du Dr Nancel Penard - 33600 - PESSAC - France - SIREN 335088753


HABITAT PLUS - 60 avenue du Dr Nancel Penard - 33600 - PESSAC - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Affaires immobilières ; Estimations immobilières ; Gérance de biens immobiliers ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres.